J.O. 8 du 10 janvier 2004
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Arrêté du 15 décembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
NOR : DEVE0320463A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 décembre 2003, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter le collège :
Différentes catégories d'usagers
M. Jean Rousseau, en remplacement de M. Maurice Chaillier.